Déposée le 17 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION HYGIENE APPLIQUEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JoCare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION HYGIENE APPLIQUEE domicilié(e) 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 143 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION HYGIENE APPLIQUEE, M. COURBIS Joël domicilié(e) 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France.
La marque JoCare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JoCare est expirée depuis le 17 juillet 2022.
SELECTION HYGIENE APPLIQUEE a également déposé les autres marques suivantes : SHA Médical
SELECTION HYGIENE APPLIQUEE, SAS - 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France - SIREN 514143056
SELECTION HYGIENE APPLIQUEE, M. COURBIS Joël - 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 29 novembre 2012 - Retrait partiel n°589580 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Matériel de suture ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JoCare"
